Conditions Générales

Dernière mise à jour: 14/09/2025

1. Introduction

Bienvenue sur le site web de xerovanqulite. En accédant à ce site et en utilisant nos services, vous acceptez d'être lié par ces conditions générales. Si vous n'acceptez pas ces conditions, veuillez ne pas utiliser notre site ou nos services.

2. Définitions

Dans ces conditions générales:

  • "Nous", "notre" et "nos" font référence à xerovanqulite.
  • "Vous" et "votre" font référence à l'utilisateur ou au client de nos services.
  • "Services" désigne tous les services comptables et financiers fournis par xerovanqulite.
  • "Site" désigne le site web xerovanqulite et tous ses contenus.

3. Services

xerovanqulite fournit des services comptables professionnels, incluant mais non limités à la comptabilité générale, la fiscalité d'entreprise et le conseil financier. La nature exacte des services fournis sera définie dans un contrat de service séparé ou dans une lettre d'engagement convenue entre xerovanqulite et le client.

4. Utilisation du site

En utilisant notre site, vous acceptez de:

  • Ne pas utiliser le site d'une manière qui pourrait endommager, désactiver ou surcharger notre infrastructure.
  • Ne pas tenter d'accéder à des zones non autorisées du site.
  • Ne pas utiliser de robots, de scrapers ou d'autres moyens automatisés pour accéder au site.
  • Ne pas collecter des informations sur les autres utilisateurs du site.

5. Propriété intellectuelle

Tout le contenu publié sur ce site, incluant mais non limité aux textes, graphiques, logos, images et logiciels, est la propriété de xerovanqulite ou de nos concédants de licence et est protégé par les lois canadiennes et internationales sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle.

6. Confidentialité

La protection de vos données personnelles est importante pour nous. Notre utilisation de vos informations personnelles est régie par notre Politique de Confidentialité, qui fait partie intégrante de ces conditions générales.

7. Limitation de responsabilité

xerovanqulite fournit ce site et ses contenus "tels quels" sans garantie d'aucune sorte. Nous ne garantissons pas que notre site sera sécurisé, exempt d'erreurs ou disponible en permanence.

Dans toute la mesure permise par la loi, xerovanqulite ne sera pas responsable des dommages indirects, spéciaux, consécutifs ou punitifs résultant de votre utilisation ou de votre incapacité à utiliser le site ou les services.

8. Indemnisation

Vous acceptez d'indemniser et de dégager xerovanqulite de toute responsabilité contre toutes réclamations, pertes, responsabilités, dépenses, dommages et coûts, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, résultant de votre violation de ces conditions générales ou de votre utilisation du site.

9. Modifications

Nous nous réservons le droit de modifier ces conditions générales à tout moment. Les modifications entreront en vigueur dès leur publication sur le site. Votre utilisation continue du site après la publication des modifications constitue votre acceptation de ces modifications.

10. Loi applicable

Ces conditions générales sont régies par les lois du Québec et du Canada. Tout litige relatif à ces conditions générales sera soumis à la juridiction exclusive des tribunaux de Montréal, Québec.

11. Contact

Si vous avez des questions concernant ces conditions générales, veuillez nous contacter à:

xerovanqulite
4273 Rue Saint-Denis, Montréal, QC H2J 2K9
Téléphone: +1 514-762-9041
Email: contact@xerovanqulite.com